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2. Directeur de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est : (Information à compléter).

3. Hébergement

Le site et les services Aidly sont hébergés par : Nom de l’hébergeur : (Information à compléter) Raison sociale : (Information à compléter) Adresse : (Information à compléter) Site internet : (Information à compléter) Numéro de téléphone : (Information à compléter)

Les éventuels prestataires techniques complémentaires utilisés pour l’hébergement, le stockage, l’authentification ou l’intelligence artificielle sont indiqués dans la politique de confidentialité lorsque cela est nécessaire.

4. Propriété intellectuelle

Le site Aidly, sa structure, ses textes, ses éléments graphiques, son logo, ses interfaces, ses fonctionnalités et, plus généralement, l’ensemble de son contenu sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite.

Les marques, noms commerciaux, contenus et éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site et ses fonctionnalités conformément aux lois et règlements applicables, aux présentes mentions légales et aux conditions d’utilisation du service.

Toute utilisation frauduleuse, abusive ou susceptible de compromettre la sécurité ou le fonctionnement du site est interdite.

6. Responsabilité

Aidly s’efforce de fournir des informations exactes et de maintenir le site accessible. Toutefois, aucune disponibilité permanente ou absence totale d’erreur ne peut être garantie.

Les contenus proposés sur le site ont une finalité informative. Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, comptable ou professionnel personnalisé.

Les modalités précises de responsabilité applicables au service sont décrites dans les Conditions générales d’utilisation et, le cas échéant, dans les Conditions générales de vente.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services ou sites internet exploités par des tiers. Aidly ne contrôle pas ces services et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

8. Données personnelles

Les conditions dans lesquelles Aidly collecte et traite les données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de difficulté, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable avant toute procédure contentieuse.

Juridiction compétente : (Information à compléter selon la clientèle, le statut juridique et les règles impératives applicables).

10. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : Adresse électronique : (Information à compléter) Adresse postale : (Information à compléter)